Identité

Le site WWW.SUCRALLIANCE.COM (ci-après le «Site») est édité par la Société par actions simplifiée unipersonnelle SUCRALLIANCE SERVICE (2S) au capital de 10.000 EUROS, enregistrée au R.C.S. de Perpignan sous le numéro 844 185710, domiciliée ALLEES DE BARCELONE 66350 TOULOUGES (France), ci-après “SUCRALLIANCE”.

 

N° de TVA intracommunautaire: FR 508441857 10

 

Téléphone : + 33 (0)4 68 68 48 00

Hébergeur

OVH, SAS au capital de 10 174 560 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

N° de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Conception et développement

Bwat – Agence Digitale
10 avenue de l’Entreprise – 95863 Cergy-Pontoise Cedex

Directeur de la publication

Monsieur Michel POIRRIER

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur, des dessins et modèles, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Sur ces contenus, la société SUCRALLIANCE SERVICE (2S) vous concède un droit d’utilisation et de représentation sur votre terminal, sans toutefois vous transférer la propriété de ces contenus et droits associés.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite et systématiquement soumise à l’autorisation de SUCRALLIANCE.

Droits d’auteur

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du Site. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes (liste non exhaustive) dans d’autres publications électroniques ou imprimés nécessite le consentement écrit préalable de SUCRALLIANCE.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative des contenus du Site sans autorisation expresse et préalable de SUCRALLIANCE sera sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Marques

Les marques verbales, semi-figuratives et figuratives référencées sur le Site appartenant à SUCRALLIANCE sont des marques enregistrées et protégées.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le Site, effectuée sans l’autorisation expresse de SUCRALLIANCE est constitutive d’actes de contrefaçon de marque sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Base de données

Toute base de données est la propriété de SUCRALLIANCE, qui en est le producteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative sera également sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

SUCRALLIANCE SERVICES (2S) dispose de la qualité de responsable de traitement au sens des dispositions légales en vigueur.

Pour exercer vos droits ou poser toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez écrire au Délégué à la protection des données personnelles (DPO) nommé par le Groupe SUCRALLIANCE aux moyens de contact suivants:

– par email à dpo.2s@sucralliance.fr

– par courrier à l’adresse suivante : SUCRALLIANCE SERVICE 2S – A l’ATTENTION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) –  50 RUE DE L’EPIDEME 59200 TOURCOING (France).

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité des données.

Cookies

Politique relative aux cookies

Au cours de votre navigation sur le site nous sommes susceptibles de déposer et/ou de lire des cookies ou traceurs relatifs à la navigation de notre site internet.

Google analytics: Ce cookie crée un identifiant client unique généré de façon aléatoire pour distinguer les utilisateurs. Il nous permet d’optimiser les services proposés en produisant des statistiques sur l’utilisation de notre site.

Nous utilisons également des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site. Ces cookies sont indispensables à votre navigation sur le site, ils vous offrent l’accès à des fonctionnalités proposées sur notre site. C’est pourquoi ces cookies ne peuvent être désactivés sans subir une expérience utilisateur dégradée.

Pour en savoir plus sur les cookies utilisés par notre Site, consultez notre Politique Cookies.